GERER MON COMPTE

S'inscrire
Mot de passe perdu ?
 
 
bledzone.net bledzone.net
 
 
bledzone.net CONDITIONS D'UTILISATION bledzone.net

    La consultation du site www.bledzone.net, ci-après dénommé " bledzone.net " implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.

  • Editeur du site
  • Bledzone.net, association de loi 1901 ayant son siège social au : 13 Rue du Père Brottier 41 000 Blois

  • Bledzone.net est hébergé par :
  • SARL OVH 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX

  • Droits d'auteur
  • L'ensemble des éléments constituant bledzone.net (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

    Ces éléments sont la propriété exclusive de l'association Bledzone, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à bledzone.net n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur.

    Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle :

    Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

    Article L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle :

    Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

    - Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille.
    - Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique.

    L'utilisateur de bledzone.net s'engage à ne pas :

    - Utiliser ou interroger bledzone.net pour le compte ou au profit d'autrui.
    - Reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non des informations ou des petites annonces présentes sur bledzone.net.
    - Intégrer tout ou partie du contenu de bledzone.net dans un site tiers, à des fins commerciales ou non.
    - Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d'origine.
    - La mise en place de liens hypertextes d'un site tiers vers bledzone.net nécessite l'accord préalable de l'association Bledzone.

    Toute utilisation non expressément autorisée d'éléments de bledzone.net entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L'association Bledzone se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.

  • Protection des données personnelles
  • Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés ", bledzone.net a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le numéro : 05 3380789

    Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou e-mail auprès de l'association Bledzone :
    ASSOCIATION BLEDZONE.NET
    13 Rue du Père Brottier
    41000 Blois
    Adresse email suivante: contact

    L'association Bledzone est le producteur de cette base de données au sens de l'article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L'Association Bledzone se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.

  • Responsabilités
  • Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés ", bledzone.net a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le numéro : 05 3380789

    Conformément àl'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou e-mail auprès de Bledzone.net :
    ASSOCIATION BLEDZONE.NET
    13 Rue du Père Brottier
    41000 Blois
    Mail : contact

    Bledzone.net est le producteur de cette base de données au sens de l'article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L'Association Bledzone se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.